Relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/14 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 10 août 2015)
Abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/13 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 juillet 2015)
Relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système «aCQUAREVIA +» dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/11 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 juin 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux armoires frigorifiques professionnelles, aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, aux groupes de condensation et aux refroidisseurs industriels (J.O.U.E. n° L 177 du 8 juillet 2015)
Complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des armoires frigorifiques professionnelles (J.O.U.E. n° L 177 du 8 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chaudières à combustible solide (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des dispositifs de chauffage décentralisés (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/9 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 mai 2015)
Relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des appareils indépendants de chauffage au bois dans la réglementation thermique applicable aux bâtiments existants (B.O. n° 2015/9 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 mai 2015)
Relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Helys Premium dans la réglementation thermique applicable aux bâtiments existants (B.O. n° 2015/9 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 mai 2015)
Abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 mars 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système pompe à chaleur double service dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/9 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 mai 2015)
Relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système CET 275-S dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/4 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 10 mars 2015)
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