Relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Comfort E » dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/15 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 août 2015)
Définissant les cahiers des charges des formations relatives à l'efficacité énergétique et à l'installation d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable dans les départements d'outre-mer (J.O. du 30 juillet 2015)
Relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/14 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 10 août 2015)
Abrogeant et remplaçant l'arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/13 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 juillet 2015)
Relatif à l'agrément d'expert en matière de géothermie de minime importance (J.O. du 5 juillet 2015)
Relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance (J.O. du 5 juillet 2015)
Relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance (J.O. du 8 juillet 2015)
Relatif à la qualification des entreprises de forage intervenant en matière de géothermie de minime importance (J.O. du 8 juillet 2015)
Relatif au système de gestion de la qualité mentionné à l’article D. 541-12-14 du code de l’environnement (J.O. du 2 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chaudières à combustible solide (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des dispositifs de chauffage décentralisés (J.O.U.E. n° L 193 du 21 juillet 2015)
Relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique dans la réglementation thermique 2012 (B.O. n° 2015/9 du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie du 25 mai 2015)
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