Chauffage

Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée

Loi tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 (J.O. du 8 juillet 1989)

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles GZ (Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquifiés)

Relatif au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles GC - Grandes cuisines

Relatif au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles CH (Chauffage, Ventilation, Réfrigération, Production de vapeur et d'eau chaude sanitaire)

Relatif au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (J.O. du 14 août 1980)

Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles AM, CTS, EF, GE, GN, J, M, N, O, OA, P, R, REF, S, T, U, V, W, X, Y

Portant approbation des dispositions générales du réglement de sécurité contre les risques d'incendie et de de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 22 août 1978

Entretien et maintenance des alvéoles techniques gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances (J.O. du 14 septembre 1978)

Circulaire du 9 août 1978 modifiée

Relative à la révision du Règlement Sanitaire Départemental Type (J.O. du 13 septembre 1978)

Arrêté du 26 février 1974 modifié

Portant création d'une zone de protection spéciale dans les départements du Nord et du Rhône et extension de l'obligation de la tenue d'un livret de chaufferie (J.O. du 6 mars 1974)

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION - Comptage et Régulation

CODE DE L'ENERGIE

CODE DE L'ENVIRONNEMENT

CODE DE L'ENVIRONNEMENT - Eaux - Installations classées - Déchets