Relatif à l’arrêté du 20 décembre 2012 portant application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié à certains produits de construction entrant dans le domaine d’application d’une norme harmonisée (J.O. du 16 février 2013)
Portant application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié à certains produits de construction entrant dans le domaine d'application d'une norme harmonisée (J.O. du 4 janvier 2013)
Portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (J.O. du 22 juillet 2010)
Portant application aux boisseaux en terre cuite et céramique du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction (J.O. du 4 septembre 2007)
Concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 3 juillet 2006 appliquant ce décret à certains éléments de conduits de fumée (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988) (J.O. du 14 juillet 2006)
Portant application à certains éléments de conduits de fumée du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction (J.O. du 14 juillet 2006)
Portant application aux conduits de fumée et produits apparentés en béton, en métal du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 et n° 2003-947 (J.O. du 24 juillet 2004)
portant application aux conduits de fumée en terre cuite et produits apparentés du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 semtembre 1995 et n° 2003-947 du 3
Relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers (J.O. du 3 avril 1998)
Relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat (J.O. du 6 juillet 1996)
Liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 231-56 du code du travail (J.O. du 19 février 1993)
Portant création d'une zone de protection spéciale contre les pollutions atmosphériques dans l'agglomération strasbourgeoise (J.O. du 1er août 1990)
Codification des règles de conformité des tuyaux et coudes de fumée en tôle (J.O. du 26 avril 1981)
relative aux mesures préventives contre l'incendie pour les foyers et leurs conduits de fumée dans la Ville de Paris (Bulletin municipal officiel de la ville de Paris des 18, 19, 20 et 21 mai 1975)
Portant création d'une zone de protection spéciale dans les départements du Nord et du Rhône et extension de l'obligation de la tenue d'un livret de chaufferie (J.O. du 6 mars 1974)
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