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Ondes électromagnétiques

Arrêté du 14 mai 2018

Fixant les dispositions particulières de prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques concernant le personnel civil et le personnel militaire relevant du titre Il du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense (J.O. du 23 mai 2018)


Décret n° 2015-1084 du 27 août 2015

Relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques (J.O. du 29 août 2015)


Arrêté du 26 août 2011 modifié

Relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à déclaration au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (J.O. du 27 août 2011)


Arrêté du 8 octobre 2003

Fixant des spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques (J.O. du 9 octobre 2003)


Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002

Pris pour l'application du 12° de l'article L32 du Code des Postes et Télécommunications et relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques (J.O. du 5 mai 2002)


Circulaire du 16 octobre 2001

Relative à l'implantation des antennes-relais de radiotéléphonie mobile (J.O. du 23 octobre 2001)



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