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Eclairage

Arrêté du 27 décembre 2018 modifié

Relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses (J.O. du 28 décembre 2018)



Extrait Norme NF C 15-100

Extrait norme NF C 15-100 Installations électriques à basse tension


Arrêté du 19 avril 2012

Relatif aux normes d'installation intéressant les installations électriques des bâtiments destinés à recevoir des travailleurs (J.O. du 2 mai 2012)


Circulaire DRT n° 2003-07 du 2 avril 2003

Concernant l'application de l'arrêté du 26 février 2003 relatif aux circuits et installations de sécurité (non publiée au J.O.)


Arrêté du 26 février 2003

Relatif aux circuits et installations de sécurité (J.O. du 18 mars 2003)


Décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002 modifié

Relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (J.O. du 31 janvier 2002)


Arrêté du 31 janvier 1986 modifié

Relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation (J.O. du 5 mars 1986)


Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles AM, CTS, EF, GE, GN, J, M, N, O, OA, P, R, REF, S, T, U, V, W, X, Y

Portant approbation des dispositions générales du réglement de sécurité contre les risques d'incendie et de de panique dans les établissements recevant du public


Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles EC (Eclairage)

Relatif au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public


Arrêté du 25 juin 1980 modifié - Articles EL (Installations électriques)

Relatif au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public



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