- Bâtiment et santé
- Bruit
- Chaufferie-chauffage
- Conduits de fumée
- Eaux
- Energies
- Fluides frigorigènes et Climatisation
- Gaz
- Maintenance
- - Autres équipements (vide-ordures; ascenseurs; piscines; portes de garage; syst. anti-intrusion;...)
- - Chauffage (tous locaux; habitat; ERP; installations classées)
- - Climatisation
- - Eaux
- - Eclairage
- - Electricité
- - Généralités
- - Sécurité incendie
- - Ventilation-qualité de l'air (habitat; ERP;...)
- Obligations du chef d'établissement; du propriétaire; ...
- Régulation-Gestion Technique-Comptage
- Stockage fuel
- Ventilation
Eaux
- 000680 - Arrêté du 1er février 2010
Relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire (J.O. du 9 février 2010)
- 000589 - Arrêté du 21 août 2008
Relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments (J.O. du 29 août 2008)
- 000162 - Circulaire DGS/SD7A n° 2003-633 du 30 décembre 2003
Relative à l'application des articles R. 1321-1 et suivants du code de la santé publique concernant les eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles (non parue au J.O.)
- 000324 - Arrêté du 8 septembre 2003 modifié
Relatif au titre professionnel de technicien de maintenance des équipements thermiques (J.O. du 25 septembre 2003)
- 000603 - Circulaire n° 2003-306 du 26 juin 2003
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé
- 000301 - Circulaire DGS n° 2002-273 du 2 mai 2002
Relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles
- 000413 - Circulaire DGS/SD7A/SD5C/DHOS/E4 n° 2002-243 du 22 avril 2002
Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé
- 000259 - Arrêté préfectoral des Hauts de Seine du 27 février 2001
Relatif à la prévention de la légionellose dans les établissements recevant du public
- 000567 - Circulaire DGS/VS4 n° 98-771 modifiée du 31 décembre 1998
Relative à la mise en oeuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public
- 000601 - Circulaire DGS/PGE/1 D n° 2068 du 30 décembre 1986
Relative aux fontaines réfrigérantes (non publiée au J.O.)